Lorsque les apparences sont trompeuses
Des lunettes Gucci, un bracelet Chanel ou les derniers DVD pour une bouchée de pain? Si, lors de vos vacances, vous rencontrez des produits de marque à des prix défiant toute concurrence, méfiez vous: il s'agit souvent de contrefaçons. En France et en Italie, le simple achat d'un produit copié vous rend amendable. A la douane suisse, ces produits sont tout simplement confisqués.
Les stands de marché et les marchands qui arpentent la plage sont, pour beaucoup, synonymes de vacances. On en trouve en Italie, en Croatie, au sud de la France, en Thaïlande, au Brésil et dans de nombreux autres pays. Qu'il s'agisse de bijoux, de vêtements de plage, de sacs Louis Vuitton, de montres Rolex ou de ceintures Diesel, le touriste n'a que l'embarras du choix.
Ces contrefaçons de produits de marque sont souvent identiques à l'original, mais ne coûtent que très peu. La joie d'avoir acheté un tel produit peut toutefois être de courte durée: «Le touriste qui ramène en Suisse un faux produit de marque n'est pas amendable. L'imitation lui sera toutefois confisquée à la douane», explique Walter Forster, avocat à la DAS. N'est amendable que celui qui cherche à importer en Suisse une grande quantité de faux produits. «Dès que l'importation se fait dans un but commercial, c'est-à-dire que tout semble indiquer que les produits seront revendus en Suisse, elle est amendable, car contraire au droit des brevets.» L'importateur risque jusqu'à 5 ans d'emprisonnement ou une amende importante (selon son revenu et sa fortune) si son «commerce» contrevient, en Suisse, au droit des brevets.
«Si une imitation, comme par exemple un collier Chanel, est confisquée par les douanes suisses, elle ne sera détruite que si Chanel fait une demande d'assistance. Si le détenteur du droit (dans ce cas Chanel) ne le fait pas, le produit est libéré, c'est-à-dire qu'il peut être réclamé par l'acheteur à qui il a été confisqué à la douane» explique encore Walter Forster, avocat à la DAS. Il est toutefois également possible que le détenteur du droit - dans ce cas Chanel - demande à l'acheteur des dommages-intérêts pour ses agissements. C'est par exemple le cas pour une commande d'un faux collier sur Internet: si l'administration douanière avertit Chanel d'une importation illégale, Chanel aura 10 jours pour demander au juge une mesure préventive visant à interdire l'importation de la contrefaçon. Les coûts qui en résultent peuvent être facturés au consommateur.
En Italie et en France, au contraire, le simple achat d'une imitation rend l'acheteur amendable. Walter Forster donne le conseil suivant: «Il vaut la peine de s'informer à l'avance des dispositions légales du pays dans lequel on se rend quant à l'achat de contrefaçons.» Dans le cas contraire, les vacances peuvent mal se terminer. C'est ce qui est arrivé à une touriste allemande l'été dernier. Elle avait acheté, sur une plage italienne, une imitation de sac Louis Vuitton à 7 euros. Le policier, qui est arrivé sous son parasol quelques secondes plus tard, lui a signifié une amende de 1000 euros.
